Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COT-IN
C.S.E. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1305878
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1995

Présentation de la marque COT-IN

Déposée le 15 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COT-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.E domicilié(e) 38, rue Servan, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque COT-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COT-IN est expirée depuis le 15 avril 1995.

C.S.E a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE


C.S.E. (Société à Responsabilité Limitée) - 38, rue Servan, 75001 PARIS. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

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